Les présentes mentions légales sont établies conformément à la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Propriété

Le présent site Internet ainsi que le domaine « aproposformation.fr » est la propriété de la société A-Propos SARL.

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du présent site est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Législation

Droit d’accès au fichier informatisé : toute personne physique ou morale citée dans les pages du présent site peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier ou supprimer le cas échéant, conformément à la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Droit de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont A PROPOS SARL est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit d’A PROPOS SARL. La dénomination A PROPOS SARL, le logo d’A PROPOS SARL, le nom des services des activités ainsi que les slogans sont, sauf indications particulières, des marques créées ou déposées par A PROPOS SARL. Les contenus rédactionnels sont donnés à titre indicatif et non contractuel.

Mise en garde générale

Les informations diffusées sur le site « aproposformation.fr » proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, la société A PROPOS SARL ne peut pas toujours garantir l’exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit. En conséquence, l’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la société A PROPOS SARL, à quelque titre que ce soit. L’utilisateur est responsable de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur ce site.

Loi Informatique et Libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à :
A PROPOS SARL– Direction Générale- Parc d’innovation – 3, rue Jean Sapidus – 67400 Illkirch Graffenstaden – France
Le numéro d’enregistrement auprès de la CNIL est le 1973250.

Editeur du site

A PROPOS SARL
Siège social : Parc d’innovation Rue Jean Sapidus 67400 Illkirch – France - Tél : 03 88 79 89 00
SARL au capital de 24 000 € – RCS 410692446 Strasbourg - SIRET 41069244600025 – NAF 8559A

Directeur de la publication : Mathieu Loos direction@ aproposformation.f

Conception et réalisation

Le site internet aproposformation.fr est une production de BioWeb, Renaud Kaczmarek.

Siret 52137922200057, TVA FR68521379222 - RCS Vannes.

Hébergement

OVH SAS au capital de 500 K€. Enregistrée au RCS de Roubaix – Tourcoing 42476141900011 Code APE 721Z – N° TVA : FR 2242476141900011 Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France Tél. 08 99 70 17 61